Communauté de Communes De l'Aire à l'Argonne

Enquête publique

Réhabilitation de la déchetterie de Vaubecourt

Pour visualiser l'avis de consultation au public cliquez ici.

Commune de Raival

Raival - Documents téléchargeables

révision allégée PLU Raival (152Ko) publié le 13/09/2023 à 09:06
RA_PLU_Raivalversion après examen conjoint (7839Ko) publié le 13/09/2023 à 09:05
Arrete_enquete_PLU_Raival CL (187Ko) publié le 13/09/2023 à 09:05
3.2.2.Plan_Erize_la_grande (22606Ko) publié le 13/09/2023 à 09:05
3.2.1.Plan_Rosnes (20942Ko) publié le 13/09/2023 à 09:05
3.2.0.Plan_Raival (40514Ko) publié le 13/09/2023 à 09:05

Commune de Seuil d'Argonne

Déclaration de projet pour la construction de la maison de santé intercommunale à Seuil d'Argonne, valant mise en compatibilité du PLU de la commune de Seuil d'Argonne.

Pour visualiser la délibération d'approbation cliquez ici.

Seuil d'Argonne - Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Rapport déclaration de projet CCAA (1456Ko) publié le 15/02/2023 à 13:10
conclusions motivées et avis déclaration de projet CCAA (123Ko) publié le 15/02/2023 à 13:09

Commune de Louppy le Château

Elaboration de la carte communale.

Pour visualiser le rapport du commissaire enquêteur cliquez ici.